Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS MOBILE SYSTEM
HAS NET, société anonyme

Numéro de dépôt :
3132122
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
SPORTS MOBILE SYSTEM de HAS NET

Présentation de la marque SPORTS MOBILE SYSTEM

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) HAS NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTS MOBILE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAS NET domicilié(e) 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 360 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque SPORTS MOBILE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS MOBILE SYSTEM est expirée depuis le 19 novembre 2011.

HAS NET a également déposé les autres marques suivantes : INSIDE PICTURES , SPORTSMOBILE


HAS NET, société anonyme - 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 431360023


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; impression de travaux publicitaires ; publicité commerciale, industrielle et financière notamment par voies de presse, radio, télévision ; agences de publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; services de promotion de toutes manifestations sportives, culturelles ou de loisirs ; services de promotion d'émissions de caractère publicitaire ou autre, destinées à la radio et la télévision ou pour des tiers. Télécommunications ; télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations et de documentaires ou films par satellite, par câble, par télédiffusion de programmes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission ; services de visualisation d'informations d'une banque de données et d'images stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet ou tout autre réseau de communication international. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles ; services d'édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de brochures, de catalogues, d'imprimés, de manuels, de prospectus ; services d'édition électronique en ligne (textes) ; publication électronique en ligne non téléchargeable, production et conception (réalisation) de spectacles, d'émissions de caractère publicitaire ou autre, destinées à la radio et à la télévision ou pour des tiers ; services de réalisation (organisation) de toutes manifestations sportives, culturelles ou de loisirs ; exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'expositions, d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, exposition) ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; réservation de places de spectacles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.